Le recueil des actes administratifs

Délibération du Bureau Communautaire :

Vous trouverez dans les intitulés des délibérations son n°, sa date et son lieu de séance et enfin son objet :

Décisions du Bureau Communautaire :

Décisions du bureau en 2021

Décision 01 – 14 -01-2021 Relative à la création d’un projet de préparation et mise en oeuvre des activités de coopération du programme de développement rural régional de la Guyane pour l’accompagnement des transformateurs de Maripa-Soula

Décision 02 – 14 -01-2021 Relative à la nomination des représentants des activités touristiques du territoire au comité de direction de l’Office de Tourisme de de l’Ouest Guyanais

Décision 03 – 14 -01-2021 Relative à la cession immobilière d’une parcelle de la ZAE de Mariap-Soula à la socièté ATPA

Décision 04 – 18 -02-2021 Relative à la convention d’Occupation Précaire d’un immeuble du domaine privé de la CCOG (parcelle n°37 de la ZAE de Maripa-Soula à la société ATPA)

Décision 05 – 18 -02-2021 Relative à la Convention d’occupation Précaire d’un immeuble du domaine privé de la CCOG (Parcelle n°35 de la ZAE de Maripa-Soula à la société Nofrayane)

Décision 06 – 18 -02-2021 Relative à la Convention d’Occupation Précaire d’un immeuble du domaine privé de la CCOG (Partie de la parcelle n°38 de la ZAE de Maripa-Soula à la société Sogéa)

Décision 07 – 18 -02-2021 Relative à la mise en location de 2 box au centre multiservices d’Awala-Yalimapo à Monsieur MUNROE Wayne

Décision 08 – 18 -02-2021 Portant sur l’attribution par la Communauté de Communes de l’Ouest Guyanais d’une aide à l’investissement immobilier d’entreprises à la SASU « Maroni Pizza » pour la construction d’une terrasse en hauteur

Décision 09 – 18 -02-2021 Relative au projet de convention de partenariat de production France TV (le Mot du jour)

Décision 10 – 18 -02-2021 Relative à la remise gracieuse des débets des comptables publics sur la période 2012 à 2015

Décision 11 – 12 -05-2021 Relative à la proposition de convention (marché de services) avec la SARL SOGUPRESSE (Mo News)

Décision 13 – 12 -05-2021 Relative à la modification de la Décision N°2021-07/CCOG-SDET sur la mise en location d’un local au centre multiservices d’Awala-Yalimapo à Monsieur MUNROE Wayne

Décision 14 – 12 -05-2021 Relative à l’attribution d’une aide au développement à la société 5°Nord Productions pour la réalisation du film documentaire : WANI

Décision 15 – 12 -05-2021 Relative à l’attribution d’une aide au développement à la société 5°Nord Productions pour la réalisation du film documentaire : APINTI

Décision 16 – 12 -05-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association du Festival International du Film Documentaire Amazonie Caraïbe

Décision 17 – 12 -05-2021 Relative à l’attribution à l’agence d’Urbanisme et de Développement de la Guyane (AUDEG) dans le cadre de l’accompagnement de la CCOG à l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) et Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (PILHI)

Décision 18 – 24-09-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’association AFIFAC

Décision 19 – 24-09-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à la Société de producion KREOLIMAGES pour la réalisation de la phase 1 du projet « LES 664 DU LEUSDEN »

Décision 20 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association guyane Nou Koté

Décision 21 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association « LA BANDE A WILL »

Décision 22 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association » LES PEPITES D’OR 973″

Décision 23 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association » LES PEPITES D’OR 973″

Décision 24 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association « OCCDE de l’école de Grand-Santi »

Décision 25 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Elèves de l’Ecole Publique de Saül

Décision 26 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une aide financière à l’édition du recueil » Les larmes de mon Coeur » de Lika ADAOUDE

Décision 27 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Guyan’Envol

Décision 28 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Musée de Guyane

Décision 29 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association LAVI DAN BWA

Décision 30 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Yana Productiuon

Décision 31 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une financière à l’édition du recueil » A Coeur Ouvert » de Lika ADAOUDE

Décision 32 – 10-11-2021 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Graine Guyane

Décisions du bureau en 2022

Décision 1 – 07-01-2022 Relative à la modification de la décision N°2021-03/CCOG-SDET par l’ajout de clauses dans la cession immobilière entre la société ATPA et la CCOG

Décision 2 – 07-01-2022 Relative à la convention d’occupation précaire d’un immeuble du domaine de la Communauté de Communes de l’Ouest Guyanais (CCOG)

Décision 3 – 07-01-2022 Relative à la conclusion d’une convention d’assistance en ingénierie foncière entre l’Etablissement Public Foncier et d’aménagement de la Guyane et la CCOG

Décision 8 – 21-03-2022 Portant attribution d’une subvention à l’Association Office de Tourisme de Saint-Laurent du Maroni

Décision 9 – 21-03-2022 Portant attribution d’une subvention à l’association « Les Pépites d’Or 973 »

Décision 10 – 21-04-2022 Relative à l’attribution de subventions dans le cadre d’ateliers-chantiers d’insertion

Décisions du bureau en 2023

Décision 1 – 20-01-2023 Relative à la mise en place d’une convention d’utilisation par la CCOG des salles de ses communes membres

Décision 2 18-03-2023 relative à une convention de partenariat avec la Régie Générale Guyanaise de Publicité

Décision 3 18-03-2023 relative à une convention de partenariat avec Radio Péyi

Décision 4 18-03-2023 Portant attribution d’une subvention à l’Association Office de Tourisme de Saint-Laurent du Maroni

Décision 05 – 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention au Comité Territorial de Rugby de la Guyane

Décision 06 – 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention au Vélo Club Maroni ( VCM )

Décision 07 – 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention au Comité Régional de Cyclisme de la Guyane

Décision 08 – 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention à Kréa’Ouest Guyane

Décision 05 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention à l’Association les Pépites d’Or du 973

Décision 05 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention à l’Association Maison des Collégiens du collège MA AIYE

Décision 05 14-05-2023 Portant sur l’attribution d’une subvention à l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers de Guyane

Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le bureau en vertu de délégations accordées par le Conseil Communautaire :

Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le bureau en vertu de délégations accordées par le Conseil Communautaire

COMPTE RENDU DECISION 30.11.2020

COMPTE RENDU DECISION 15.01.2021

COMPTE RENDU DECISION 12.05.2021

COMPTE RENDU DECISION 24.09.2021

COMPTE RENDU DECISION DU 19.10.2021 au 03.12.2021

Arrêtés de la Communauté de Communes de l’Ouest Guyanais

Arrêtés 2022

ARRÊTE N°2022-160 Création régie de recettes

ARRÊTE N°2022-167 Création régie d’avance

ARRÊTE N° 2022-230 Mayot SIDA

ARRÊTE N° 2022-231 Claude BALANCE

ARRÊTE N° 2022-232 Félix DADA

ARRÊTE N° 2022-233 APATOU

ARRÊTE N° 2022-234 PAPAÏCHTON

ARRÊTE N° 2022-235 Karine ATENI

ARRÊTE N° 2022-236 GRAND-SANTI

ARRÊTE N° 2022-237 Sylvana VELAYOUDON

ARRÊTE N° 2022-238 MARIPA-SOULA

ARRÊTE N° 2022-233 SAINT-LAURENT DU MARONI

Délibération du Bureau Communautaire :

Délibérations en 2016

Délibérations en 2019

Délibérations en 2020

Délibérations en 2021

Délibérations en 2022

Délibérations en 2023

Décisions du Bureau Communautaire :

Décisions du bureau en 2021

Décisions du bureau en 2022

Décisions du bureau en 2023

Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le bureau en vertu de délégations accordées par le Conseil Communautaire :

Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le bureau en vertu de délégations accordées par le Conseil Communautaire

Arrêtés de la Communauté de Communes de l’Ouest Guyanais

Arrêtés 2022

Réalisations

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